Créé en 1974 pour s'occuper des problèmes de bruit et de pollution atmosphérique, le Service Environnement de la Ville de TOULOUSE, indépendant à l'origine, a été intégré depuis au sein du Service Communal d'Hygiène et de Santé et placé sous la responsabilité du Médecin Directeur.
De plus, une section "Ecologie Urbaine" a été ajoutée aux deux sections "bruit" et "pollution atmosphérique".
Jusqu'à présent, près d'un millier de dossiers ont été ouverts suite à des plaintes concernant des sources sonores très diversifiées. On rencontre le plus souvent
-Les bruits d'équipement (chaufferies, compresseurs, climatisation, V. M. C ).
-Les établissements recevant du public (discothèques, restaurants, bar avec ou sans orchestre).
-Les bruits de voisinage (instruments de musique, chaine HI-FI, façon différente de vivre, mauvaise isolation).
-Les engins de chantiers.
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Dans un premier temps, l'action du service se limite habituellement à une intervention amiable, les mesures acoustiques réalisées à cette occasion permettant alors seulement d'informer les deux protagonistes sur l'existence ou l'inexistence de la gêne au sens réglementaire.
Dans le premier cas, le Maire invite naturellement le fauteur de trouble à faire cesser la nuisance dans un certain délai.
Passé ce délai, si la situation ne s'est pas améliorée,
de nouvelles mesures sont réalisées en présence d'un inspecteur
de salubrité qui donne alors à l'affaire un suivi plus coercitif
(mise en demeure et procès-verbal).
L'expérience acquise par le service dans le traitement des plaintes suggère
plusieurs remarques
* Toutes les campagnes d'information et de sensibilisation sur le thème du bruit pour inviter le public à faire moins de bruit n'ont pas, semble-t-il, été suivies d'une diminution du bruit, elles ont par contre toujours été suivies d'une recrudescence des plaintes.
* Pour avoir une action efficace, il est très souvent nécessaire de se fonder exclusivement sur des mesures qui occultent toute composante psychosociologique et tout côté historique de la plainte.
* Si un bruit est assez fort pour provoquer une gêne et une plainte, il faut diminuer son niveau de façon très importante pour faire taire la plainte. Tout se passe comme si le plaignant se tenait ensuite à l'écoute du bruit qui l'avait gêné.
Pour ce qui est des "cas limites", on peut évoquer les problèmes suivantes
- Un certain nombre de plaintes viennent de problèmes de communication, le plaignant n'ayant quelquefois même pas ris contact avec le fauteur de trouble pour lui exposer son problème : appel à l'administration pour ce faire. Tout se passe comme si le plaignant, n'osant pas exister pour l'autre, avait du mal à supporter que l'autre existe pour lui.
- Le sentiment de "viol de l'espace vital" est souvent exprimé à l'occasion de plaintes. Cette impression est d'autant plus pénible qu'elle s'accompagne souvent d'un sentiment d'impuissance face à l'intrusion sonore.
- Les sentiments de racisme sont assez rarement exprimés, si ce n'est lorsqu'ils sont liés à une gêne effective, même si elle n'est due qu'à une façon différente de vivre.
- A cet aspect peuvent être rattachées les plaintes provoquées par des différences socioculturelle et notamment en ce qui concerne la musique, le milieu (social, culturel, marginal) et les générations.
- Certains plaignants se servent de la plainte bruit et de son caractère flou et subjectif pour que l'on s'occupe d'eux.
- En abusant plus ou moins consciemment de ce caractère, certains plaignants saisissent le prétexte du bruit pour essayer de régler leurs comptes avec le voisinage gratuitement et par administration interposée.
- Enfin, il existe quelques cas incontestablement pathologiques.
12 Mai 2008